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Brevet européen · EP2765410 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2765410
Numéro de demande
EP14001973
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2014
Publié
13 août 2014
Délivré
22 févr. 2023
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 27/12 (2006.01)
G01N 33/00 (2006.01)
H01L 23/31 (2006.01)
H01L 21/56 (2006.01)
G01D 11/24 (2006.01)
G01L 19/14 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 3 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

  3. 22 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.