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Brevet européen · EP2765418 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2765418
- Numéro de demande
- EP12838756
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2012
- Publié
- 13 août 2014
- Délivré
- 8 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 3 oct. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G01N 30/92 (2006.01)B01J 20/285 (2006.01)B01J 20/286 (2006.01)B01D 15/38 (2006.01)B01J 20/29 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011220998 05.10.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/075808 04.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/051652 11.04.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 17 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 8 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 8 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
Parties
Inventeur
Myoko-shi, Niigata 944-8550, JP
Myoko-shi, Niigata 944-8550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.