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Brevet européen · EP2765426 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2765426
- Numéro de demande
- EP12837932
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2012
- Publié
- 13 août 2014
- Délivré
- 19 juil. 2017
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 35/04 (2006.01)B65G 47/88 (2006.01)B65G 47/53 (2006.01)B65G 47/244 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011223422 07.10.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/075342 01.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/051495 11.04.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 19 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
HIRAMA Yoshiteru
Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8504, JP
OHGA Hiroshi
Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8504, JP
FUKUGAKI Tatsuya
Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8504, JP
SAKAI Hiroaki
Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8504, JP
TAMURA Kazuma
Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8504, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.