Betriebszustandswarnvorrichtung

Brevet européen · EP2765562 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2765562
Numéro de demande
EP13005605
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2013
Publié
13 août 2014
Délivré
14 juin 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 3/10 (2006.01)
G08B 7/06 (2006.01)
G08B 21/08 (2006.01)
G07C 3/00 (2006.01)
F21V 23/00 (2015.01)
Priorité
DE 102013002117 08.02.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 14 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2017

Parties

Titulaire

WERMA Holding GmbH + Co. KG

Dürbheimer Strasse 15, 78604 Rietheim-Weilheim, DE

Inventeur

Kensy, Daniel

78532 Tuttlingen, DE

Kühnemundt, Gerhard

78576 Emmendingen-Liptingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.