ELEKTROMAGNETISCHES SCHÜTZ
Brevet européen · EP2765588 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2765588
- Numéro de demande
- EP12837693
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2012
- Publié
- 13 août 2014
- Délivré
- 3 mai 2017
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 50/54 (2006.01)H01H 50/14 (2006.01)H01H 50/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011223144 07.10.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/006359 03.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/051264 11.04.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 3 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
KASHIMURA, Osamu
Kawasaki-shi Kanagawa 210-9530, JP
ISOZAKI, Masaru
Kawasaki-shi Kanagawa 210-9530, JP
TACHIKAWA, Hiroyuki
Kawasaki-shi Kanagawa 210-9530, JP
TAKAYA, Kouetsu
Tokyo 103-0011, JP
NAKA, Yasuhiro
Tokyo 103-0011, JP
SHIBA, Yuji
Tokyo 103-0011, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.