GA2O3-HALBLEITERLEMENT
Brevet européen · EP2765612 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2765612
- Numéro de demande
- EP12829607
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2012
- Publié
- 13 août 2014
- Délivré
- 27 oct. 2021
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 29/786 (2006.01)H01L 21/20 (2006.01)H01L 21/336 (2006.01)H01L 21/338 (2006.01)H01L 29/26 (2006.01)H01L 29/812 (2006.01)H01L 21/02 (2006.01)H01L 29/772 (2006.01)H01L 29/78 (2006.01)H01L 29/24 (2006.01)H01L 29/36 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011196435 08.09.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/072897 07.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/035842 14.03.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 27 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
SASAKI, Kohei
Tokyo 178-8511, JP
HIGASHIWAKI, Masataka
Koganei-shi Tokyo 184-8795, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.