NEUES BESCHICHTUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP2765866 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2765866
Numéro de demande
EP12772315
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2012
Publié
20 août 2014
Délivré
30 nov. 2016
Fin de la protection au plus tard
10 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A23L 5/00 (2016.01)
A23L 29/00 (2016.01)
A23L 29/10 (2016.01)
A23L 29/231 (2016.01)
A61K 9/28 (2006.01)
Priorité
EP 11185187 14.10.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/070119 11.10.2012
Publication PCT
WO2013/053793 18.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 30 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Dsm Ip Assets B.V.

Patent Department Het Overloon 1, 6411 The Heerlen, NL

Inventeur

DIGUET, Sylvain

CH-4002 Basel

LEUENBERGER, Bruno H.

CH-4002 Basel

LABOULFIE, Fabien

F-31432 Toulouse Cedex 4, FR

HEMATI, Mehrdji

F-31432 Toulouse Cedex 4, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.