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Brevet européen · EP2765920 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2765920
Numéro de demande
EP12840545
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2012
Publié
20 août 2014
Délivré
14 sept. 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 9/00 (2006.01)
A61M 39/10 (2006.01)
Priorité
US 201113273288 14.10.2011
Demande PCT
PCT/US2012/058869 05.10.2012
Publication PCT
WO2013/055580 18.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Titulaire

Alcon Research, Ltd.

6201 South Freeway TB4-8, Fort Worth, TX 76134, US

Inventeur

LEE, Eric

Irvine, California 92612, US

BALSAMO, Robert

Lake Forest, California 92630, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.