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Brevet européen · EP2765928 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2765928
Numéro de demande
EP12840440
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2012
Publié
20 août 2014
Délivré
4 sept. 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/22 (2006.01)
A61B 17/064 (2006.01)
Priorité
IL 21565511 10.10.2011
Demande PCT
PCT/IL2012/000355 10.10.2012
Publication PCT
WO2013/054324 18.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 4 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2019

Parties

Inventeur

SHAMAY, Noam

Moshav Beit Uziel 99794, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.