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Brevet européen · EP2765928 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2765928
- Numéro de demande
- EP12840440
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2012
- Publié
- 20 août 2014
- Délivré
- 4 sept. 2019
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/22 (2006.01)A61B 17/064 (2006.01)
- Priorité
- IL 21565511 10.10.2011
- Demande PCT
- PCT/IL2012/000355 10.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/054324 18.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 4 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
Parties
Inventeur
SHAMAY, Noam
Moshav Beit Uziel 99794, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.