RÖHRENFÖRMIGE PROTHESEN
Brevet européen · EP2766061 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2766061
- Numéro de demande
- EP12784129
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2012
- Publié
- 20 août 2014
- Délivré
- 16 janv. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61L 27/48 (2006.01)A61L 27/36 (2006.01)A61L 27/38 (2006.01)
- Priorité
- US 201161547350 P 14.10.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/059955 12.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/056049 18.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 17 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2022
- 24 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 24.10.2019
- 20 mars 2019
Titulaire
- Titulaire
- Yale University, 433 Temple Street, New Haven, CT 06511, Etats-Unis d'Amérique, Humacyte, Inc., P.O. Box 12016, Research Triangle Park, North Carolina 27709, Etats-Unis d'Amérique → Yale University, Two Whitney Avenue, New Haven, CT 06510, Etats-Unis d'Amérique, Humacyte, Inc., 2525 E NC Highway 54, Durham, NC 27713, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 16 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Greenwich, North Carolina 06519, US
New Haven, Connecticut 06520, US
New Haven, Connecticut 06520, US
Durham, North Carolina 27713, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.