RÖHRENFÖRMIGE PROTHESEN

Brevet européen · EP2766061 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2766061
Numéro de demande
EP12784129
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2012
Publié
20 août 2014
Délivré
16 janv. 2019
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61L 27/48 (2006.01)
A61L 27/36 (2006.01)
A61L 27/38 (2006.01)
Priorité
US 201161547350 P 14.10.2011
Demande PCT
PCT/US2012/059955 12.10.2012
Publication PCT
WO2013/056049 18.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  6. 24 oct. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 24.10.2019

  7. 20 mars 2019

    Titulaire

    Titulaire
    Yale University, 433 Temple Street, New Haven, CT 06511, Etats-Unis d'Amérique, Humacyte, Inc., P.O. Box 12016, Research Triangle Park, North Carolina 27709, Etats-Unis d'Amérique → Yale University, Two Whitney Avenue, New Haven, CT 06510, Etats-Unis d'Amérique, Humacyte, Inc., 2525 E NC Highway 54, Durham, NC 27713, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  8. 16 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

Parties

Inventeur

NIKLASON, Laura

Greenwich, North Carolina 06519, US

ZHAO, Liping

New Haven, Connecticut 06520, US

HUANG, Angela

New Haven, Connecticut 06520, US

DAHL, Shannon

Durham, North Carolina 27713, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.