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Brevet européen · EP2766063 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2766063
- Numéro de demande
- EP12853898
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2012
- Publié
- 20 août 2014
- Délivré
- 19 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2032
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61F 9/007 (2006.01)A61M 1/00 (2006.01)A61M 31/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201113307658 30.11.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/051874 22.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/081690 06.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 16 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 16.12.2022
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
2 entrées antérieures
- 3 déc. 2019
Transféré
- Titulaire
- Alcon Research, Ltd., 6201 South Freeway, TB4-8, Fort Worth, Texas 76134-2099, Etats-Unis d'Amérique → Alcon Inc., Rue Louis-d'Affry 6, 1701 Fribourg
Publié dans Swissreg le 03.12.2019
- 19 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
Mission Viejo, California 92692, US
Mill Valley, California 94941, US
Costa Mesa, California 92626, US
Costa Mesa, California 92627, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.