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Brevet européen · EP2766115 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2766115
Numéro de demande
EP12840136
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2012
Publié
20 août 2014
Délivré
25 janv. 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 21/04 (2006.01)
B01J 21/08 (2006.01)
B01J 23/36 (2006.01)
C07D 301/00 (2006.01)
Priorité
US 201161547089 P 14.10.2011
Demande PCT
PCT/US2012/059422 10.10.2012
Publication PCT
WO2013/055716 18.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 6 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  3. 25 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

Parties

Inventeur

RICHARD, Michael, A.

Fulshear, Texas 77441, US

LOCKEMEYER, John, R.

Sugar Land, Texas 77479, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.