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Brevet européen · EP2766115 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2766115
- Numéro de demande
- EP12840136
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2012
- Publié
- 20 août 2014
- Délivré
- 25 janv. 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 21/04 (2006.01)B01J 21/08 (2006.01)B01J 23/36 (2006.01)C07D 301/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201161547089 P 14.10.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/059422 10.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/055716 18.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 6 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 25 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
Parties
Inventeur
RICHARD, Michael, A.
Fulshear, Texas 77441, US
LOCKEMEYER, John, R.
Sugar Land, Texas 77479, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.