SICHERHEITSELEMENT
Brevet européen · EP2766192 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2766192
- Numéro de demande
- EP12773222
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2012
- Publié
- 20 août 2014
- Délivré
- 13 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B42D 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011115589 11.10.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/004032 26.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/053435 18.04.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 12 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Giesecke+Devrient Currency Technology GmbH, Prinzregentenstraße 159, 81677 München, Allemagne → Giesecke+Devrient Currency Technology GmbH, Prinzregentenstraße 161, 81677 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 13 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2017
Parties
Inventeur
LOCHBIHLER, Hans
80337 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.