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Brevet européen · EP2766256 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2766256
Numéro de demande
EP10805869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2010
Publié
20 août 2014
Délivré
30 nov. 2016
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 35/79 (2006.01)
B64C 31/06 (2006.01)
B65H 75/40 (2006.01)
B65H 75/44 (2006.01)
Priorité
AU 2009903593 03.08.2009
AU 2010900306 27.01.2010
Demande PCT
PCT/AU2010/000952 29.07.2010
Publication PCT
WO2011/014904 10.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 30 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

Parties

Titulaire

Boards & More GmbH

Rabach 1, 4591 Molln, AT

Inventeur

Bonieux, Louis Jerome

Quatre Bornes, MU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.