SEPARIERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2766265 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2766265
Numéro de demande
EP12770038
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2012
Publié
20 août 2014
Délivré
16 août 2017
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 23/14 (2006.01)
B65G 47/08 (2006.01)
B65G 47/26 (2006.01)
Priorité
DE 102011084469 13.10.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/068700 21.09.2012
Publication PCT
WO2013/053584 18.04.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 16 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2017

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

SCHAUMBURG, Uwe

8222 Beringen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.