STAPELBARES BEHÄLTERSYSTEM
Brevet européen · EP2766272 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2766272
- Numéro de demande
- EP13844241
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2013
- Publié
- 20 août 2014
- Délivré
- 28 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B65D 6/00 (2006.01)A61J 9/00 (2006.01)B65D 81/32 (2006.01)B65D 21/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201213633864 02.10.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/052132 25.07.2013
- Publication PCT
- WO2014/055153 10.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 30 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 30.10.2019
- 30 oct. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Runway Blue, LLC, 284 South 700 West, Pleasant Grove, UT 84062, Etats-Unis d'Amérique → Runway Blue, LLC, 35 South Pfeifferhorn Drive, Alpine, Utah 84004, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 30.10.2019
- 28 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
Parties
Inventeur
East Layton, UT 84040, US
Alpine, UT 84004, US
Alpine, UT 84004, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.