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Brevet européen · EP2766311 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2766311
- Numéro de demande
- EP12840024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2012
- Publié
- 20 août 2014
- Délivré
- 23 juin 2021
- Radié
- 1 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C02F 1/68 (2006.01)C02F 1/50 (2006.01)C02F 1/76 (2006.01)
- Priorité
- US 201161627528 P 13.10.2011US 201161627526 P 13.10.2011US 201261687001 P 16.04.2012US 201213507114 05.06.2012
- Demande PCT
- PCT/US2012/000382 04.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/055382 18.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
- 1 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.05.2022
- 23 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
Parties
Inventeur
ENDERSON, Lyle
Elk Rivers, MN 55330, US
JOHNSON, Jeffrey, D.
Edina, MN 55436, US
KING, Joseph, A.
Wayzata, MN 55391, US
DALLAND, Donald
Mantorville, MN 55955, US
FREEBERG, Paul
South St. Paul, MN 55075, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.