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Brevet européen · EP2766341 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2766341
Numéro de demande
EP12778823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2012
Publié
20 août 2014
Délivré
4 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
C07C 273/14 (2006.01)
C07C 273/16 (2006.01)
B29C 43/00 (2006.01)
B29K 75/00 (2006.01)
B01J 2/22 (2006.01)
B01J 2/30 (2006.01)
C05C 9/00 (2006.01)
C05C 9/02 (2006.01)
Priorité
EP 11185307 14.10.2011
Demande PCT
PCT/NL2012/050715 12.10.2012
Publication PCT
WO2013/055219 18.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 4 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

Parties

Titulaire

Stamicarbon B.V.

Mercator 3, 6135 KW Sittard, NL

Inventeur

MENNEN, Johannes Henricus

NL-6135 KW Sittard, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.