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Brevet européen · EP2766353 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2766353
- Numéro de demande
- EP12772914
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2012
- Publié
- 20 août 2014
- Délivré
- 17 juin 2015
- Radié
- 31 oct. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 401/10 (2006.01)C07D 401/14 (2006.01)C07D 405/14 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)C07D 417/14 (2006.01)A61K 31/444 (2006.01)A61P 25/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 11184578 11.10.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/070000 10.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/053725 18.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 17 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
Parties
Inventeur
ATES, Ali
B-1070 Brussels, BE
MONTEL, Florian
B-1070 Brussels, BE
VALADE, Anne
B-1070 Brussels, BE
LORTHIOIR, Olivier
B-1070 Brussels, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.