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Brevet européen · EP2766354 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2766354
Numéro de demande
EP12783247
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2012
Publié
20 août 2014
Délivré
18 mai 2016
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 401/14 (2006.01)
C07D 403/04 (2006.01)
C07D 413/04 (2006.01)
A61K 31/4184 (2006.01)
A61K 31/4188 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
C07D 471/04 (2006.01)
Priorité
IN KO13062011 10.10.2011
Demande PCT
PCT/FI2012/000040 09.10.2012
Publication PCT
WO2013/053983 18.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 17 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

  6. 18 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

Parties

Inventeur

LINNANEN, Tero

FI-04300 Tuusula, FI

WOHLFAHRT, Gerd

FI-00210 Helsinki, FI

NANDURI, Srinivas

Miyapur Hyderabad 500049, IN

UJJINAMATADA, Ravi

Bangalore Karnataka 560102, IN

RAJAGOPALAN, Srinivasan

Bangalore 560068, IN

MUKHERJEE, Subhendu

Hooghly 712201, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.