POLYMERMATERIALIEN

Brevet européen · EP2766409 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2766409
Numéro de demande
EP12773367
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2012
Publié
20 août 2014
Délivré
30 déc. 2015
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 3/04 (2006.01)
C08G 75/23 (2006.01)
C08K 7/06 (2006.01)
C08G 65/40 (2006.01)
C08K 7/14 (2006.01)
C08L 71/00 (2006.01)
C08L 81/06 (2006.01)
Priorité
GB 201117796 14.10.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/052517 10.10.2012
Publication PCT
WO2013/054114 18.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 30 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2015

Parties

Inventeur

CAPRA, Carlo

D-64347 Griesheim, DE

TYLER, Christoper Peter

Preston Lancashire PR2 3UT, GB

WILSON, Brian

Garstang Lancashire PR3 1JG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.