TRICYCLO-PHOSPHOROTHIOAT-DNA

Brevet européen · EP2766479 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2766479
Numéro de demande
EP12770503
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2012
Publié
20 août 2014
Délivré
13 sept. 2017
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C12N 15/113 (2010.01)
Priorité
EP 11185129 13.10.2011
US 201161546942 P 13.10.2011
CA 2776651 27.04.2012
Demande PCT
PCT/EP2012/070349 12.10.2012
Publication PCT
WO2013/053928 18.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Titulaire

Association Institut de Myologie

Bâtiment Babinski 47-83, Boulevard de l'Hôpital, 75013 Paris, FR

Universität Bern

Hochschulstrasse 4, 3012 Bern

Université Pierre et Marie Curie (Paris 6)

4, Place Jussieu, 75005 Paris, FR

INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE (INSERM)

Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)

101, rue de Tolbiac, 75013 Paris, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Inventeur

LEUMANN, Christian

CH-3006 Bern

GARCIA, Luis

F-78590 Noisy-le-Roi, FR

VOIT, Thomas

F-91470 Boullay Les Troux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.