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Brevet européen · EP2766506 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2766506
- Numéro de demande
- EP13823907
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2013
- Publié
- 20 août 2014
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 14/32 (2006.01)C23C 14/54 (2006.01)H05H 1/26 (2006.01)H01J 37/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012180141 15.08.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/066976 20.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/027508 20.02.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Inventeur
AKANO, Shinya
Osaka 541-0046, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.