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Brevet européen · EP2766550 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2766550
Numéro de demande
EP12784114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2012
Publié
20 août 2014
Délivré
8 juil. 2015
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06C 7/12 (2006.01)
B66D 1/74 (2006.01)
A62B 35/00 (2006.01)
Priorité
US 201161547284 P 14.10.2011
US 201213645142 04.10.2012
Demande PCT
PCT/US2012/059488 10.10.2012
Publication PCT
WO2013/055752 18.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 8 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2015

Parties

Titulaire

D B Industries, LLC

3833 Sala Way, Red Wing, Minnesota 55066, US

Inventeur

STEPHENSON, Matthew, S.

Red Wing, MN 55066, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.