MAGNETVENTIL MIT EINER METALLROHRSPULE
Brevet européen · EP2766649 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2766649
- Numéro de demande
- EP12798604
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2012
- Publié
- 20 août 2014
- Délivré
- 20 nov. 2019
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/06 (2006.01)H01F 5/02 (2006.01)H01F 5/04 (2006.01)H01F 7/06 (2006.01)H01F 7/12 (2006.01)H01F 7/127 (2006.01)
- Priorité
- US 201161547441 P 14.10.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/004295 15.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/053498 18.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 20 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.