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Brevet européen · EP2766650 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2766650
- Numéro de demande
- EP12784130
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2012
- Publié
- 20 août 2014
- Délivré
- 6 juil. 2016
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 37/084 (2006.01)F16L 37/35 (2006.01)B60K 15/01 (2006.01)B60K 15/03 (2006.01)B60K 15/035 (2006.01)B60K 15/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201161547445 P 14.10.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/059958 12.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/056051 18.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 6 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2016
Parties
Inventeur
DOWNS, Dennis, Daniel
Andover, MN 55304, US
HARRIS, Gary, James
Maple Grove, MN 55369, US
WILHELM, Grant, Armin
Plymouth, MN 55447, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.