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Brevet européen · EP2766705 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2766705
Numéro de demande
EP12780604
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2012
Publié
20 août 2014
Délivré
28 août 2019
Fin de la protection au plus tard
10 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01L 9/00 (2006.01)
G01L 19/06 (2006.01)
Priorité
US 201161545790 P 11.10.2011
Demande PCT
PCT/US2012/059697 11.10.2012
Publication PCT
WO2013/055882 18.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  5. 25 oct. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 25.10.2019

  6. 28 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2019

Parties

Titulaire

MKS Instruments, Inc.

Andover, MA 01810, US

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

LUCAS, Paul, D.

Melrose, MA 02176, US

BLANKENSHIP, Steven, D.

Melrose, MA 02176, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.