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Brevet européen · EP2766855 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2766855
Numéro de demande
EP12781036
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2012
Publié
20 août 2014
Délivré
10 août 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/077 (2006.01)
G06K 19/073 (2006.01)
Priorité
DE 102011115598 11.10.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/004247 10.10.2012
Publication PCT
WO2013/053470 18.04.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 10 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2016

Parties

Inventeur

GRIESMEIER, Robert

83052 Bruckmühl, DE

TARANTINO, Thomas

83410 Laufen, DE

OLBRICH, Magnus

81543 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.