Orale Zubereitungen

Brevet européen · EP2767174 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2767174
Numéro de demande
EP13155556
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
16 févr. 2013
Publié
20 août 2014
Délivré
14 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
15 févr. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A23L 33/00 (2016.01)
A61K 31/16 (2006.01)
A61K 31/164 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 4 juin 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  6. 14 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2016

Parties

Inventeur

Ley, Jakob

37603 Holzminden, DE

Widder, Sabine

37603 Holzminden, DE

Krammer, Gerhard

37603 Holzminden, DE

Somoza, Veronika

3400 Weidling, AT

Rohm, Barbara

1090 Wien, AT

Zaunschirm, Mathias

3552 Lengenfeld, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.