Orale Zubereitungen
Brevet européen · EP2767174 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2767174
- Numéro de demande
- EP13155556
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 16 févr. 2013
- Publié
- 20 août 2014
- Délivré
- 14 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 15 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A23L 33/00 (2016.01)A61K 31/16 (2006.01)A61K 31/164 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 4 juin 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 14 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2016
Parties
Inventeur
37603 Holzminden, DE
37603 Holzminden, DE
37603 Holzminden, DE
3400 Weidling, AT
1090 Wien, AT
3552 Lengenfeld, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.