Flammschützende Gewebestruktur

Brevet européen · EP2767180 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2767180
Numéro de demande
EP13155646
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2013
Publié
20 août 2014
Délivré
4 janv. 2017
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 31/00 (2006.01)
D03D 15/12 (2006.01)
D03D 1/00 (2006.01)
D03D 13/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 4 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2017

Parties

Inventeur

John, Rüdiger

83052 Bruckmühl, DE

Knörrer, Heiko

95326 Kulmbach, DE

Schneider, Reiner

95197 Schauenstein, DE

Zischka, Bernd

83104 Tuntenhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.