Einstellbares Implantatsystem

Brevet européen · EP2767265 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2767265
Numéro de demande
EP14168308
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2008
Publié
20 août 2014
Délivré
6 janv. 2021
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/00 (2006.01)
A61B 5/103 (2006.01)
Priorité
US 904625 P 01.03.2007
US 760482 08.06.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 6 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2021

Parties

Inventeur

Moaddeb, Shahram

Irvine, CA California 92620, US

Chang, Arvin

West Covina, CA California 91792, US

Pool, Scott

Laguna Hills, CA California 92656, US

Quick, Richard L.

Mission Viejo, CA California 92692, US

McCoy, Jay R.

Temecula, CA California 92592, US

Tran, Peter P.

Irvine, CA California 92602, US

Walker, Blair

Mission Viejo, CA California 92691, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.