Einstellbares Implantatsystem
Brevet européen · EP2767265 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2767265
- Numéro de demande
- EP14168308
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2008
- Publié
- 20 août 2014
- Délivré
- 6 janv. 2021
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 5/00 (2006.01)A61B 5/103 (2006.01)
- Priorité
- US 904625 P 01.03.2007US 760482 08.06.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 6 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
Parties
Inventeur
Irvine, CA California 92620, US
West Covina, CA California 91792, US
Laguna Hills, CA California 92656, US
Mission Viejo, CA California 92692, US
Temecula, CA California 92592, US
Irvine, CA California 92602, US
Mission Viejo, CA California 92691, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.