Therapievorrichtung

Brevet européen · EP2767269 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2767269
Numéro de demande
EP14152173
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2014
Publié
20 août 2014
Délivré
6 févr. 2019
Fin de la protection au plus tard
21 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61H 11/00 (2006.01)
A61H 23/02 (2006.01)
Priorité
IE 20130054 15.02.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 29 mars 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 29.03.2019

  6. 6 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.02.2019

Parties

Titulaire

Horseware Products Ltd

Finnabair Industrial Estate Dundalk, County Louth, IE

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

MacGuinness, Thomas Peter

Dromiskin, County Louth, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.