Einweg-Infusionsvorrichtung mit Doppelventilsystem

Brevet européen · EP2767299 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2767299
Numéro de demande
EP14167236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2008
Publié
20 août 2014
Délivré
6 sept. 2017
Fin de la protection au plus tard
22 sept. 2028
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61M 5/142 (2006.01)
A61M 5/31 (2006.01)
A61M 39/24 (2006.01)
//A61M 39/22 (2006.01)
Priorité
US 906130 28.09.2007
Divisionnaire de
EP08835828
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  6. 15 sept. 2023

    Fusionné

    Titulaire
    Calibra Medical, Inc., 220 Saginaw Drive, Redwood City, CA 94063-4725, Etats-Unis d'Amérique → Ethicon, Inc., 1000 Route 202, Raritan, NJ 08869, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 15.09.2023

  7. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  8. 14 sept. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.09.2017

1 entrée antérieure
  1. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Inventeur

Carter, Brett J.

Monroe, WA 98272-2724, US

Adams, John M.

Snohomish, WA 98296-8182, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.