Brennstoffkartusche

Brevet européen · EP2767366 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2767366
Numéro de demande
EP14001374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2009
Publié
20 août 2014
Délivré
17 janv. 2018
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2029
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B25C 1/08 (2006.01)
F17C 13/04 (2006.01)
Priorité
JP 2008129721 16.05.2008
Divisionnaire de
EP12000470
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 25 janv. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 25.01.2018

  6. 17 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.01.2018

Parties

Titulaire

MAX CO., LTD.

6-6, Nihonbashi Hakozaki-cho, Chuo-ku, Tokyo 103-8502, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Aihara, Yasunori

Tokyo, 103-8502, JP

Ogawa, Tatsushi

Tokyo, 103-8502, JP

Osuga, Satoshi

Tokyo, 103-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.