Ablaufgarnitur für einen Spülkasten
Brevet européen · EP2767639 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2767639
- Numéro de demande
- EP13190452
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2013
- Publié
- 20 août 2014
- Délivré
- 25 avr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 27 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E03D 1/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 13155431 15.02.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 25 juil. 2024
Mandataire radié
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona (supprimé)
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)
- Inventeur
- Borsic, Silvo, Bezena 87, 2342 Ruse, Slovénie, Gvardjancic, Tomaz, Ulica miru 29, 2204 Miklavz na Dravskem polju, Slovénie (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 25 juil. 2024
Fusionné
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 25 juil. 2024
Adresse modifiée
- Adresses de registre
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
- Inventeur
- Borsic, Silvo, Bezena 87, 2342 Ruse, Slovénie, Gvardjancic, Tomaz, Ulica miru 29, 2204 Miklavz na Dravskem polju, Slovénie
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 26 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.06.2018
1 entrée antérieure
- 25 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.04.2018
Parties
Inventeur
2342 Ruse, SI
2204 Miklavz na Dravskem polju, SI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.