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Brevet européen · EP2767780 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2767780
Numéro de demande
EP14155523
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2014
Publié
20 août 2014
Délivré
4 oct. 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 49/02 (2006.01)
F04C 14/02 (2006.01)
F04C 18/02 (2006.01)
Priorité
US 201361765884 P 18.02.2013
US 201414169179 31.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 4 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2017

Parties

Inventeur

Noll, Roger

Gahanna, OH Ohio 43230, US

Monnier, Lou

Westerville, OH Ohio 43081, US

Helmink, Gary A.

Galloway, OH Ohio 43119, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.