Multi-Fluid Wärmetauscher

Brevet européen · EP2767788 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2767788
Numéro de demande
EP14151973
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2014
Publié
20 août 2014
Délivré
22 août 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 9/00 (2006.01)
H01M 8/04 (2016.01)
Priorité
EP 13155768 19.02.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 22 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

Parties

Titulaire

Bosal Emission Control Systems NV

Dellestraat 20, 3560 Lummen, BE

Inventeur

Wollants, Freddy

3201 Aarschot, BE

De Vos, Yves

1980 Zemst, BE

Janssens, Jean-Paul Hubert

3970 Leopoldsburg, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.