MESSSCHALTUNG
Brevet européen · EP2767808 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2767808
- Numéro de demande
- EP13155244
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Rectifié
- Déposé
- 14 févr. 2013
- Publié
- 20 août 2014
- Délivré
- 7 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 13 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01H 1/08 (2006.01)G01P 21/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 4 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 4 août 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
- 30 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
- 7 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.