Multimedia-Dose
Brevet européen · EP2768089 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2768089
- Numéro de demande
- EP13005542
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2013
- Publié
- 20 août 2014
- Délivré
- 3 mai 2017
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/6581 (2011.01)H01R 13/11 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013002473 14.02.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 5 déc. 2019
Transféré
- Titulaire
- KATHREIN SE, Anton-Kathrein-Straße 1-3, 83022 Rosenheim, Allemagne → KATHREIN Digital Systems GmbH, Anton-Kathrein-Strasse 1-3, 83022 Rosenheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 05.12.2019
- 23 janv. 2019
Transféré
- Titulaire
- KATHREIN-Werke KG, Anton-Kathrein-Strasse 1-3, 83022 Rosenheim, Allemagne → KATHREIN SE, Anton-Kathrein-Straße 1-3, 83022 Rosenheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 29 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.06.2017
- 3 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
83064 Raubling, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.