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Brevet européen · EP2768114 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2768114
- Numéro de demande
- EP12839708
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2012
- Publié
- 20 août 2014
- Délivré
- 16 août 2017
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02J 7/10 (2006.01)H01M 10/44 (2006.01)H02M 3/00 (2006.01)H02J 7/02 (2016.01)H01M 10/0525 (2010.01)H02J 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011224330 11.10.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/075372 01.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/054681 18.04.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 16 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2017
Parties
Inventeur
SUGISHITA, Haruto
Kyoto-shi Kyoto 604-0845, JP
OHKUMA, Shigeo
Kyoto-shi Kyoto 604-0845, JP
MITSUYA, Takamasa
Kyoto-shi Kyoto 604-0845, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.