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Brevet européen · EP2768327 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2768327
Numéro de demande
EP12778091
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2012
Publié
27 août 2014
Délivré
2 mars 2016
Fin de la protection au plus tard
17 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61M 15/06 (2006.01)
A24F 47/00 (2006.01)
A61M 11/04 (2006.01)
Priorité
AT 15432011 21.10.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/070647 18.10.2012
Publication PCT
WO2013/057185 25.04.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 19 déc. 2020

    Transféré

    Titulaire
    Batmark Limited, Globe House, 4 Temple Place, London WC2R 2PG, Royaume-Uni → Nicoventures Trading Limited, Globe House, 1 Water Street, London WC2R 3LA, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 19.12.2020

  6. 2 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2016

Parties

Titulaire

Nicoventures Trading Limited

Globe House 1 Water Street, London WC2R 3LA, GB

Inventeur

BUCHBERGER, Helmut

4482 Ennsdorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.