OPHTHALMISCHE STRUKTUR

Brevet européen · EP2768423 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2768423
Numéro de demande
EP12841980
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2012
Publié
27 août 2014
Délivré
7 juin 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/00 (2006.01)
A61B 17/02 (2006.01)
A61F 9/007 (2006.01)
Priorité
US 201113275685 18.10.2011
Demande PCT
PCT/US2012/060596 17.10.2012
Publication PCT
WO2013/059305 25.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 7 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2017

Parties

Titulaire

Oasis Medical, Inc.

Oasis Medical, INC.

518 S. Vermont Avenue, Glendora, CA 91741, US

Inventeur

CHRISTENSEN, James

Glendora, California 91741, US

COLVARD, D. Michael

Encino, California 91316, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.