GRANULATE MIT EINEM WIRKSTOFF
Brevet européen · EP2768582 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2768582
- Numéro de demande
- EP12775240
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2012
- Publié
- 27 août 2014
- Délivré
- 12 déc. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 17 oct. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61K 8/25 (2006.01)A61K 8/73 (2006.01)A61K 8/02 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)C11D 3/22 (2006.01)C11D 3/50 (2006.01)C11D 11/02 (2006.01)B01J 2/04 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 11186226 21.10.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/070616 18.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/057168 25.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 28 sept. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Firmenich SA, 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 28.09.2020
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.