PRESSE
Brevet européen · EP2768661 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2768661
- Numéro de demande
- EP12783511
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2012
- Publié
- 27 août 2014
- Délivré
- 8 juil. 2020
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B30B 1/18 (2006.01)B30B 1/32 (2006.01)B30B 11/02 (2006.01)B30B 15/02 (2006.01)B30B 15/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011116552 21.10.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/004304 15.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/056805 25.04.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 11 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABACUS Patentanwälte, Klocke Späth Barth, Zürichstrasse 34, 8134 Adliswil
Publié dans Swissreg le 11.09.2020
- 8 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2020
Parties
Inventeur
PANNEWITZ, Thomas
21514 Klein Pampau, DE
BEHNS, Holger
22885 Barsbüttel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.