PRESSE

Brevet européen · EP2768661 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2768661
Numéro de demande
EP12783511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2012
Publié
27 août 2014
Délivré
8 juil. 2020
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B30B 1/18 (2006.01)
B30B 1/32 (2006.01)
B30B 11/02 (2006.01)
B30B 15/02 (2006.01)
B30B 15/04 (2006.01)
Priorité
DE 102011116552 21.10.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/004304 15.10.2012
Publication PCT
WO2013/056805 25.04.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 11 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABACUS Patentanwälte, Klocke Späth Barth, Zürichstrasse 34, 8134 Adliswil

    Publié dans Swissreg le 11.09.2020

  3. 8 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2020

Parties

Inventeur

PANNEWITZ, Thomas

21514 Klein Pampau, DE

BEHNS, Holger

22885 Barsbüttel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.