PRESSE
Brevet européen · EP2768662 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2768662
- Numéro de demande
- EP12783512
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2012
- Publié
- 27 août 2014
- Délivré
- 10 oct. 2018
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B30B 1/18 (2006.01)B30B 11/02 (2006.01)B30B 15/04 (2006.01)B30B 15/02 (2006.01)B30B 1/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011116548 21.10.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/004309 16.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/056807 25.04.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 10 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.10.2018
Parties
Inventeur
PANNEWITZ, Thomas
21514 Klein Pampau, DE
BEHNS, Holger
22885 Barsbüttel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.