NEUE PEPTIDEN
Brevet européen · EP2768850 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2768850
- Numéro de demande
- EP12775541
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2012
- Publié
- 27 août 2014
- Délivré
- 27 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 18 oct. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C07K 14/35 (2006.01)A61K 38/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201118201 21.10.2011
- Demande PCT
- PCT/GB2012/052586 19.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/057499 25.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juil. 2026
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 10.07.2026
- 10 juil. 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
- Date de radiation
- 27.05.2026 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.07.2026
- 10 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbuero AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.07.2026
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 1 janv. 2020
Titulaire
- Titulaire
- Immune Regulation Limited, 90 High Holborn, London WC1V 6XX, Royaume-Uni → Immune Regulation Limited, c/o BCS Windsor House, Station Court, Station Road, Great Shelford, Cambridgeshire CB22 5NE, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 01.01.2020
1 entrée antérieure
- 27 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.11.2019
Parties
Inventeur
London SW18 4LT, GB
London SW17 0RE, GB
Ware Hertfordshire SG12 0RP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.