PLASTIFIANT POLYMERISABLE, COMPOSITION DE RESINE POLYURETHANE LIQUIDE COMPRENANT LEDIT PLASTIFIANT ET SES UTILISATIONS
Brevet européen · EP2768877 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2768877
- Numéro de demande
- EP12790592
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2012
- Publié
- 27 août 2014
- Délivré
- 13 sept. 2017
- Radié
- 30 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/28 (2006.01)C08G 18/64 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)C08G 18/78 (2006.01)C08G 18/79 (2006.01)C08G 18/80 (2006.01)C08L 95/00 (2006.01)C09D 195/00 (2006.01)C07C 271/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1159493 20.10.2011
- Demande PCT
- PCT/FR2012/052369 18.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/057429 25.04.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.05.2022
- 13 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2017
Parties
Inventeur
DUROT, Louis
F-75012 Paris, FR
BINDSCHEDLER, Pierre-Etienne
F-67210 Obernai, FR
FRANCOIS BARSEGHIAN, Virginie
F-75013 Paris, FR
PERRIN, Rémi
F-67530 Boersch, FR
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