CELLULE DE TREMPE

Brevet européen · EP2768990 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2768990
Numéro de demande
EP12790595
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2012
Publié
27 août 2014
Délivré
2 mars 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C21D 1/62 (2006.01)
C21D 1/767 (2006.01)
F27D 7/04 (2006.01)
F27D 9/00 (2006.01)
Priorité
FR 1159543 21.10.2011
Demande PCT
PCT/FR2012/052373 18.10.2012
Publication PCT
WO2013/057431 25.04.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 2 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2016

Parties

Titulaire

ECM TECHNOLOGIES

46, Rue Jean Vaujany Technisud, 38000 Grenoble, FR

Inventeur

TISSOT, Gérard

F-38330 Saint-nazaire-les-Eymes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.