BOHRER MIT BESCHICHTUNG

Brevet européen · EP2768999 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2768999
Numéro de demande
EP12783880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2012
Publié
27 août 2014
Délivré
28 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
17 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C23C 14/06 (2006.01)
C23C 14/54 (2006.01)
C23C 16/50 (2006.01)
C23C 30/00 (2006.01)
C23C 14/34 (2006.01)
C23C 28/04 (2006.01)
C23C 16/27 (2006.01)
B23G 5/00 (2006.01)
C23C 14/35 (2006.01)
H01J 37/34 (2006.01)
Priorité
DE 102011116576 21.10.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/004352 18.10.2012
Publication PCT
WO2013/056831 25.04.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Inventeur

KRASSNITZER, Siegfried

A-6800 Feldkirch, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.