DIREKTE FLÜSSIGKEITSABSCHEIDUNG
Brevet européen · EP2769000 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2769000
- Numéro de demande
- EP12772988
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2012
- Publié
- 27 août 2014
- Délivré
- 23 nov. 2022
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 14/12 (2006.01)C23C 14/24 (2006.01)B01B 1/00 (2006.01)C23C 14/22 (2006.01)B01D 3/10 (2006.01)B01D 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201161550013 P 21.10.2011US 201261642074 P 03.05.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2012/070711 19.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/057228 25.04.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 4 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
- 23 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.